Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. BARROIS Régis

Numéro de dépôt :
3889761
Date de dépôt :
18/01/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
18/01/2022
Marque en couleurs, figurative de BARROIS Régis

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 janvier 2012 par monsieur BARROIS Régis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est monsieur BARROIS Régis domicilié(e) 65 Route de chez piou, Lieu-dit le chaumet - 74570 - EVIRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BARROIS Régis domicilié(e) 65 Route de chez piou, Lieu-dit le chaumet - 74570 - EVIRES - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889761.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 18 janvier 2022.

BARROIS Régis a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TRENDY BEAR


M. BARROIS Régis - 65 Route de chez piou, Lieu-dit le chaumet - 74570 - EVIRES - France


M. BARROIS Régis - 65 Route de chez piou, Lieu-dit le chaumet - 74570 - EVIRES - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Inscription le 27 novembre 2012 - Changement d'adresse n°589443 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-27

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Inscription le 3 décembre 2013 - Rejet partiel n°613813 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-03

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; Echarpe ; casquette ; bonnet ; maillot de bain ; maillot de bain anti-uv ; vêtement de ski ; combinaison de ski ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; Peluche ; nounours ; doudou ; porte-clés ; magnet.