Déposée le 18 janvier 2012 par monsieur BARROIS Régis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-06 du 10 février 2012.
Le déposant est monsieur BARROIS Régis domicilié(e) 65 Route de chez piou, Lieu-dit le chaumet - 74570 - EVIRES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BARROIS Régis domicilié(e) 65 Route de chez piou, Lieu-dit le chaumet - 74570 - EVIRES - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889761.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. BARROIS Régis - 65 Route de chez piou, Lieu-dit le chaumet - 74570 - EVIRES - France
M. BARROIS Régis - 65 Route de chez piou, Lieu-dit le chaumet - 74570 - EVIRES - France
Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Inscription le 27 novembre 2012 - Changement d'adresse n°589443 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-27
Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Inscription le 3 décembre 2013 - Rejet partiel n°613813 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-03
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; Echarpe ; casquette ; bonnet ; maillot de bain ; maillot de bain anti-uv ; vêtement de ski ; combinaison de ski ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; Peluche ; nounours ; doudou ; porte-clés ; magnet.
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